Le rôle de RCCI chez FIDUCIAL Gérance

Pouvez-vous nous expliquer quel est le rôle du RCCI ?

Anne Duchesne : La fonction du Responsable de la Conformité et du Contrôle Interne (RCCI) est une fonction réglementaire. Chaque société de gestion doit confier la fonction de conformité à un RCCI. Le rôle du RCCI (et de son équipe) est de veiller à ce que la Société de Gestion respecte toutes les lois et réglementations applicables, les règles professionnelles ainsi que les politiques et procédures internes. En cela, il contribue à réduire les risques de non-conformité et à protéger la réputation de l’entreprise tout en garantissant la primauté des intérêts des clients de la société de gestion et l’équité entre les Associés.

Quelles sont les qualités d’un bon RCCI ?

AD : Un bon RCCI doit disposer de plusieurs qualités.

• Il doit tout d’abord avoir une très bonne connaissance de l’ensemble des lois, réglementations et règles professionnelles applicables, ainsi que des politiques et procédures internes.
• Il doit très bien connaitre l’activité de son entreprise et les produits et services qu’elle offre à ses clients.
• Il doit être force de proposition et diplomate, bon communicant, mais il doit également savoir faire preuve de discrétion et travailler en confidentialité.
• Il doit être à la fois rigoureux et méthodique, identifier les nouvelles réglementations et être à l’écoute pour les faire appliquer tout en préservant le fonctionnement interne de l’entreprise et en permettant de servir au mieux les clients.
• Il doit savoir faire de la contrainte réglementaire une force au service des clients de la société.

Quelles sont vos principales missions ?

AD : Les principales missions du service (3 personnes) s’articulent autour de la conformité et du contrôle interne.

Au niveau de la conformité, nous intervenons, notamment, dans les processus de validation des documents à destination de nos clients et de nos distributeurs. Nous définissons les règles internes à partir de la réglementation en vigueur et nous assurons du respect de nos obligations, notamment en termes de lutte anti-blanchiment et financement du terrorisme, gestion des conflits d’intérêts, protection de la clientèle, règles déontologiques etc. En effet, il s’agit d’identifier les risques de manquement aux obligations et les sanctions encourues par la société de gestion en cas de non-conformité. Nous conseillons également les équipes opérationnelles sur ces sujets et dans le cadre de nouveaux projets. Nous réalisons une veille réglementaire qui nous permet d’identifier tout changement ou nouveauté et mettre à jour les procédures existantes ou en élaborer de nouvelles, le cas échéant.

Au niveau du contrôle interne, nous établissons et mettons en œuvre un plan de contrôle annuel qui couvre l’ensemble des activités et services de la société de gestion. Ces contrôles nous permettent d’identifier les éventuelles zones de risque et d’y remédier dans des délais très courts.

Comment assurez-vous la transparence et l’exactitude des informations communiquées ?

AD : Nous attachons une très grande importance à être en permanence le plus transparent possible pour nos clients. La réglementation nous impose par ailleurs de leur communiquer une information claire, exacte et non trompeuse. Ainsi, nous mettons en œuvre des contrôles pour nous assurer de l’exhaustivité, de l’exactitude et de la transparence des informations mises à disposition de nos clients et de nos distributeurs, sur les différents supports (site internet, documentation commerciale, contractuelle et précontractuelle, etc).

A titre d’exemple, nous nous assurons que nos fiches de présentation des produits fassent apparaitre, de façon équivalente, les avantages et les coûts et risques associés. Il s’agit là d’un point essentiel de notre activité.

Quelle est l’une des forces de votre service ?

AD : La force du service Conformité et Contrôle Interne chez FIDUCIAL Gérance repose sur les expertises très complémentaires des membres de l’équipe qui le composent, tant sur la société que sur les enjeux réglementaires, ce qui en fait un service incontournable.

Ces expertises sont mises à la disposition des autres services opérationnels. A ce titre, l’équipe participe aux comités, en anime, accompagne les équipes dans le développement de l’offre et organise la formation de l’ensemble des collaborateurs sur tous les sujets de conformité.